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Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Piémont des Vosges
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Les derniers Comités Syndicaux
Les derniers Comités Syndicaux
Comité syndical du 5 février 2026
Procès Verbal du Comité Syndical du 05-02-2026
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Délibération n°1-2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Délibération n°2-2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025
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Délibération n°3-2026 Budget Primitif 2026
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Délibération n°4-2026 Fixation des participations des EPCI
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Délibération n°5-2026 Adhésion convention Mutuelle
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Comité syndical du 11 décembre 2025
Procès Verbal du Comité Syndical du 11-12-2025
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Délibération n°6-2025 Modification d'un représentant au Comité Syndical
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Délibération n°7-2025 Mutualisation PETR - CCPO
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Convention mutualisation PETR - CCPO
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Débat sur les Orientations Budgétaires
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Comité syndical du 10 juillet 2025
Procès Verbal du Comité Syndical du 10-07-2025
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Délibération n°5-2025 Soutien à l'ingénierie territoriale des Pays/PETR 2025-2027
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Comité syndical du 27 février 2025
Procès Verbal du Comité Syndical du 27-02-2025
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Délibération n°1-2025 Compte administratif 2024
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Délibération n°2-2025 Affectation des résultats de l'exercice 2024
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Délibération n°3-2025 Budget Primitif 2025
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Délibération n°4-2025 Fixation des participations des EPCI
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Comité syndical du 19 décembre 2024
Procès Verbal du Comité Syndical du 19-12-2024
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Comité syndical du 8 février 2024
Procès Verbal du Comité Syndical du 08-02-2024
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Comité syndical du 23 février 2023
Procès Verbal du Comité Syndical du 23-02-2023
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Comité syndical du 22 décembre 2022
Procès Verbal du Comité Syndical du 22-12-2022
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Comité syndical du 17 février 2022
Procès Verbal du Comité Syndical du 17-02-2022
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