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Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Piémont des Vosges
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Documents relatifs au PETR PV
Documents relatifs au PETR PV
Documents relatifs au PETR PV
Statuts du PETR du Piémont des Vosges
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Arrêté fixant le périmètre du SCoT
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Comité syndical du 10 juillet 2025
Procès Verbal du Comité Syndical du 10-07-2025
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Délibération n°5-2025 Soutien à l'ingénierie territoriale des Pays/PETR 2025-2027
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Comité syndical du 27 février 2025
Procès Verbal du Comité Syndical du 27-02-2025
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Délibération n°1-2025 Compte administratif 2024
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Délibération n°2-2025 Affectation des résultats de l'exercice 2024
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Délibération n°3-2025 Budget Primitif 2025
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Délibération n°4-2025 Fixation des participations des EPCI
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Comité syndical du 19 décembre 2024
Procès Verbal du Comité Syndical du 19-12-2024
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Délibération n°6-2024 Service Public de Rénovation de l'Habitat
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Annexe Délibération n°6-2024 SPRH
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Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2025
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Annexe DOB exercice 2025
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Comité syndical du 8 février 2024
Procès Verbal du Comité Syndical du 08-02-2024
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Délibération n°1-2024 Compte administratif 2023
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Délibération n°2-2024 Affectation des résultats de l'exercice 2023
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Délibération n°3-2024 Budget Primitif 2024
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Délibération n°4-2024 Fixation des participations des EPCI
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Délibération n°5-2024 Création d'un emploi permanent
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Comité syndical du 23 février 2023
Procès Verbal du Comité Syndical du 23-02-2023
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Délibération n°1-2023 Compte administratif 2022
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Délibération n°2-2023 Affectation des résultats de l'exercice 2022
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Délibération n°3-2023 Budget Primitif 2023
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Délibération n°4-2023 Fixation des participations des EPCI
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Délibération n°5-2023 Création d'un poste et modification du tableau des effectifs
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Délibération n°6-2023 Rapport d'Activités 2022
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Comité syndical du 22 décembre 2022
Procès Verbal du Comité Syndical du 22-12-2022
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Délibération n°11-2022 Instruction budgétaire et comptable M57
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Délibération n°12-2022 M57 : fixation des durées d’amortissement
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Délibération n°13-2022 Adhésion à l'ATIP
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Délibération n°14-2022 Remplacement de deux membres du CoDev
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Délibération n°15-2022 Elaboration d’un PCAET
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Comité syndical du 17 février 2022
Procès Verbal du Comité Syndical du 17-02-2022
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Délibération n°1-2022 Compte administratif 2021
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Délibération n°2-2022 Affectation des résultats de l'exercice 2021
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Délibération n°3-2022 Budget Primitif 2022
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Délibération n°4-2022 Fixation des participations des EPCI
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Délibération n°5-2022 Approbation du SCoT
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Délibération n°6-2022 Attribution du marché relatif à la TVB
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Délibération n°7-2022 Projet Trame Noire
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Délibération n°8-2022 Délégation au bureau et au Président
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Délibération n°9-2022 Adhésion Alsace Marché Public
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Délibération n°10-2022 Mise à jour du RIFSEEP
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